Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Saint Michel
CALLAC MG, SARL

Numéro de dépôt :
4001504
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Château Saint Michel de CALLAC MG

Présentation de la marque Château Saint Michel

Déposée par voie électronique le 28 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALLAC MG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Saint Michel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALLAC MG domicilié(e) Chateau de Callac, 2 Callac - 33720 - Illats - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALLAC MG, M. Matthieu Gufflet domicilié(e) Chateau de Callac, 2 Callac - 33720 - Illats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CALLAC MG a également déposé les autres marques suivantes : Château L'Orée de Bel Air , CHATEAU DE CALLAC , Château Bel Air Gallier , Château Les Tuileries de Bel Air


CALLAC MG, SARL - Chateau de Callac, 2 Callac - 33720 - Illats - France


CALLAC MG, M. Matthieu Gufflet - Chateau de Callac, 2 Callac - 33720 - Illats - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617153 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617150 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Vins.